Pour les entreprises prenant en compte les absences lors de la rémunération de l’activité du ou des mois suivants, il est admis par le Boss que l’effet de celles-ci sur les cotisations dues et sur le plafond soit déterminé comme si ces événements avaient eu lieu au cours du mois lors duquel elles sont prises en compte. Cette prise en compte décalée peut en théorie aboutir à ce que la valeur du plafond calculée pour un mois soit négative. Dans ce cas, selon le Boss, la valeur du plafond appliqué lors de ce mois est ramenée à 0.
Les absences non rémunérées qui n’ont pas pu être imputées sur la valeur plafond, du fait d’une prise en compte décalée par le service de paie, ne sont pas à reporter sur le calcul du plafond du ou des mois suivants. Le Boss est modifié afin de clarifier ce point.
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02/11/2023
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